Mentions Légales
Article 1 - Conditions d’utilisation
Tout utilisateur du site www.Oxyo-Pneus.fr déclare avoir pris connaissance des présentes Mentions Légales et les accepter sans réserve.
Article 2 – Propriété intellectuelle
Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée par des tiers sans l'accord préalable et écrit de CONSTELLATION.
La présentation, le contenu, le titre, la conception, la forme du site www.Oxyo-Pneus.fr mais aussi les contenus tels que les commentaires, éditoriaux et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont CONSTELLATION est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de CONSTELLATION.
La marque OXYO, le logo OXYO, ainsi que tous les slogans, sont, sauf indication particulière contraire, des marques déposées. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de CONSTELLATION est susceptible d'en constituer la contrefaçon.
Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété intellectuelle (en cela y compris la propriété industrielle) et sont selon les cas, propriété de CONSTELLATION ou de tiers ayant autorisé limitativement CONSTELLATION à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Toute reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de CONSTELLATION est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Article 3 – Responsabilité
L’éditeur du présent site Internet se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur ce site à tout moment, sans préavis et décline toute responsabilité notamment pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous problèmes techniques rencontrés sur le présent site, sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens ou sites établissant des liens sur le présent site, et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, ou de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Tout lien depuis un site Internet extérieur vers www.Oxyo-Pneus.fr doit faire l’objet d’une autorisation préalable de CONSTELLATION.
Article 4 – Protection des droits de l’internaute
Protection des données personnelles
- Font l’objet d’un traitement automatisé
- Sont utilisées pour répondre aux différents services proposés par le site. Conformément à la loi française n° 7817 du 6 janvier 1978 relatif à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes bénéficient d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition.
Comment exercer ce droit ?
- En adressant un mail à client@oxyo-pneus.fr
- En adressant un courrier à CONSTELLATION, 511/589 rue des Seringats à 59262 Sainghin-en-Mélantois
Formulaires :
- D’obtenir toutes les informations nécessaires pour valider l’enregistrement dans l’annuaire.
- Mieux cibler les demandes des internautes et d’être sûrs d’obtenir les informations indispensables pour pouvoir y donner suite,
Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque «*». L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de newsletter ou d’inscription dans l’annuaire.
En remplissant ces formulaires, l’internaute transmet des informations qui pourront être utilisées par CONSTELLATION.
Adresse électronique :
En utilisant un logiciel de messagerie, l’internaute nous communique son adresse électronique. Celle-ci peut être conservée et utilisée ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales.
Article 5 – Configuration technique
Le site www.Oxyo-Pneus.fr a été optimisé :
- Pour les navigateurs Netscape de version 7 et suivants et Microsoft Internet Explorer de version 6 et suivants
- Pour un affichage 1024 x 768 pixels
Article 6 - Cookies
Nous pouvons être amenés à implanter un ou plusieurs cookies dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir.